Flash Info
Recherche avancée
Affichage des résultats 1 à 10 sur 35 au total
-
Pages
Pertinence:100%HYGIÈNE ET SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Le service communal d’hygiène et santé environnementale intervient dans le cadre des pouvoirs de police du Maire afin de remédier aux atteintes à la santé, la salubrité et la sécurité publiques. CAMPA
07/11/2023 19:31
-
Pages
Pertinence:100%PHARMACIES DE GARDE - URGENCES
Nous ne mettons sur notre site que les coordonnées d’établissements publics, mais il existe aussi dans les communes avoisinantes des cliniques ou établissements privés qui proposent, selon les établis
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%DROITS À LA SANTÉ
Pour connaître vos droits en matière de protection sociale et les démarches à accomplir, en fonction de votre situation personnelle, professionnelle ou médicale. Vous pouvez demander de l’aide auprès
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Archives
Archive projets d’installation Adresse opÉratEUR date dépôt dim date dépôt DP DATE DÉPÔT VOIRIE projets simulation observations 274 avenue de la République Free mobile 18/08/2022 30/09/2022 27/05/2023
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Bruits d'activité
Le Service communal d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans le cas d'une gêne occasionnée par une activité co
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Atteintes à l'environnement
Abandon de déchets sur un terrain, nuisances olfactives, rejets dans l'air, ... Lorsque les situations portent atteintes à l'environnement ou à la santé publique, vous pouvez solliciter le SCHSE. Les
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Hygiène alimentaire
Le service intervient dans le contrôle des conditions sanitaires des commerces alimentaires. Les inspections sont de 3 types : inopinées, périodiques ou sur signalement. La ville de Fontenay-sous-Bois
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Habitat insalubre
C'est une des missions principales du service menée par les inspecteurs de salubrité. Les signalements peuvent être suivis d'une visite du logement pour établir un rapport de constat des désordres. La
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Immeubles menaçant de ruine
« Toute personne ayant connaissance de faits révélant l'insécurité d'un immeuble est tenue de signaler ces faits au maire (…) ». (CCH : article L. 511-1) Les immeubles menaçant ruine relèvent d'une po
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:100%Qualité de l'eau
La qualité de l’eau (eau potable, eau chaude sanitaire et eau des piscines publiques) fait l’objet d’un suivi minutieux par les autorités publiques : l'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France (ARS)
12/04/2024 22:51
Recherche affinée par
Affiner la recherche
-
Par date de création