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Affichage des résultats 51 à 60 sur 66 au total

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   Conseil du 25 juin 2020

   s Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko 06 - Affectation des résultats 2019 PDF 118Ko 07 - Vote des taux d'impôsition 2020 PDF 110Ko [...] (CRACL) 2019 - Opération 29 R CDT J Duhail PDF 137Ko 37 - CR d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur [...] Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Val-de-Fontenay - Alouettes" PDF 146Ko 40 - Modification du tableau des effectifs PDF 728Ko 41 - Création

   12/04/2024 22:51

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   17%

   Conseil du 23 juin 2022

   à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne

   12/04/2024 22:51

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   17%

   Conseil du 16 décembre 2021

   contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution

   07/11/2023 19:31

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   Conseil du 15 décembre 2022

   contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019- 2020 pour les éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

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   34%

   CNM

   processus permanent de concertation avec l’ensemble du secteur » selon les termes de la loi du 30 octobre 2019, les équilibres nécessaires à un développement harmonieux des différentes composantes de la filière

   19/03/2024 14:34

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   25%

   CLASSES DE DÉCOUVERTE

   Depuis janvier 2019, les classes transplantées dans les écoles élémentaires (classes vertes, classes de mer, classes de neige) organisées par la ville sont gratuites pour les familles des élèves, quel

   30/01/2025 15:48

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   18%

   CENTRES DE LOISIRS : VACANCES

   nouvelle procédure est mise en place pour toutes les vacances scolaires depuis les vacances d’Automne 2019. Veuillez-vous rapprochez du service Prévention Santé Enfants, ou du directeur de l’accueil de loisirs

   08/11/2024 12:36

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   23%

   BOIS CADET - MONTESQUIEU - LE TERROIR

   Montesquieu - 12/10/2021 PDF 401Ko Compte-rendu conseil de quartier Bois Cadet Terroir Montesquieu - 06/2019 PDF 1.22Mo Localiser Localiser Fermer

   18/03/2025 16:47

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   28%

   Aides à l'amélioration de l'habitat

   de faire baisser la consommation énergétique de votre logement d’au moins 25 %) En ce début d'année 2019, l’ Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) apporte quelques améliorations à son aide “Habiter Mieux”

   12/04/2024 22:51

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    AU CŒUR D’UN PROJET GLOBAL

    d’ailleurs reconnu, indique Mme Amer. Fontenay a obtenu le Prix des Victoires des Cantines Rebelles en 2019 et, depuis plusieurs années, est labellisée Ecocert “En cuisine” niveau 2 carottes. » Une action

    12/04/2024 22:51