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Abandon de déchets sur un terrain, nuisances olfactives, rejets dans l'air, ... Lorsque les situations portent atteintes à l'environnement ou à la santé publique, vous pouvez solliciter le SCHSE. Les
12/04/2024 22:51
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Le service intervient dans le contrôle des conditions sanitaires des commerces alimentaires. Les inspections sont de 3 types : inopinées, périodiques ou sur signalement. La ville de Fontenay-sous-Bois
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La carte postale présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
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Télécharger Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo
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C'est une des missions principales du service menée par les inspecteurs de salubrité. Les signalements peuvent être suivis d'une visite du logement pour établir un rapport de constat des désordres. La
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« Toute personne ayant connaissance de faits révélant l'insécurité d'un immeuble est tenue de signaler ces faits au maire (…) ». (CCH : article L. 511-1) Les immeubles menaçant ruine relèvent d'une po
12/04/2024 22:51
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Ara Toa est un art martial polynésien né dans les années 70, fondé par le Grand Maître Tino Tuioloseaga (prince polynésien); né de la contamination entre l'art martial traditionnel des îles polynésien
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