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Pertinence:100%LA VOIE D’UNE VILLE APAISÉE
Juin 2023 Zone 30, zone 20, aménagements de voirie… Petit rappel routier des actions de la municipalité pour réduire la vitesse des automobilistes et favoriser les circulations actives. Il y a un avan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%POULES EN VILLE
Fontenay accueille en 2023 trois poules dans un poulailler collectif installé aux serres municipales. Monique, Craquotte et Plumette Au cours du mois d'avril 2023, un poulailler collectif est mis en p
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%TRANSHUMANCE
Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transh
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au 23 octobre 2020. L’Etablissement Public Territoria
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%DROITS
L’accueil du CCAS peut vous aider à instruire vos demandes d’accès aux droits des personnes handicapées auprès de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Comment ouvrir vos droits ?
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
Demande de DUP - Opération d’aménagement Tassigny / Auroux Situé au sein du quartier des Alouettes à l'Est de la Ville de Fontenay-sous-Bois, le secteur « Tassigny - Auroux » est un secteur mixte à d
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes Il sera procédé à une enquête publique sur le projet immobilier déposé par la SCCV Porte de Fontenay tertiaire et SCCV Porte de Fontenay
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ
L'article 46 de la loi handicap du 11 février 2005 oblige toutes les communes de 5 000 habitants et plus à organiser leur propre commission pour l'accessibilité des personnes handicapées. Il appartien
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%RECONNAISSANCE D’UN ENFANT
Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit différemment à l'égard du père et de la mère. Lorsque le nom de la mère figure sur l'acte de naissance, le lien de filiation maternell
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE
Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Pour en savoir plus : Se
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