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Depuis janvier 2019, les classes transplantées dans les écoles élémentaires (classes vertes, classes de mer, classes de neige) organisées par la ville sont gratuites pour les familles des élèves, quel
30/01/2025 15:48
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processus permanent de concertation avec l’ensemble du secteur » selon les termes de la loi du 30 octobre 2019, les équilibres nécessaires à un développement harmonieux des différentes composantes de la filière
19/03/2024 14:34
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contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019- 2020 pour les éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution
07/11/2023 19:31
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à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne
12/04/2024 22:51
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s Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko 06 - Affectation des résultats 2019 PDF 118Ko 07 - Vote des taux d'impôsition 2020 PDF 110Ko [...] (CRACL) 2019 - Opération 29 R CDT J Duhail PDF 137Ko 37 - CR d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur [...] Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Val-de-Fontenay - Alouettes" PDF 146Ko 40 - Modification du tableau des effectifs PDF 728Ko 41 - Création
12/04/2024 22:51
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de fonctionne Classe ULIS PDF 161Ko 13 - Rapport d'activites de Fontenay Solidaire Exercice fiscal 2019-2020 PDF 91Ko 14 - Convention de transfert de gestion des volumes et emprises du domaine public PDF
12/04/2024 22:51
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relation à l’espace, au rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 6 ANS (enfants nés en 2019 - enfants entrant en CP) MERCREDI DE 14H45 À 15H45 (GUY-DINOIRD) MERCREDI DE 16H15 À 17H15 (EGP)
13/05/2025 13:56
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ENJEUX DES ÉLECTIONS 50,5 % : c’est le chiffre de l’abstention aux dernières élections européennes de 2019. Si la législation européenne peut sembler lointaine, elle influe sur les orientations politiques
29/05/2024 17:08
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bailleurs sociaux » , explique l’élue. Cette nouvelle approche a permis, pour la première fois en 2019, d’empêcher l’implantation d’antennes-relais rue Nungesser. D’autres succès ont suivi. Dans ce même
11/06/2024 16:41