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Pertinence:100%JE PARTICIPE À FONTENAY
Etre citoyen, c’est être « un » ou « une » parmi les autres, « un » ou « une » avec les autres, être une personne dotée de droits (et de devoirs). Parmi ces droits, celui d’être informé, d’être entend
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Le PLUI a été approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023 et est exécutoire depuis le 10 janvier 2024. Le PLUI a été approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023 et est exéc
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%MODIFIER UNE ASSOCIATION
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au 23 octobre 2020. L’Etablissement Public Territoria
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
Demande de DUP - Opération d’aménagement Tassigny / Auroux Situé au sein du quartier des Alouettes à l'Est de la Ville de Fontenay-sous-Bois, le secteur « Tassigny - Auroux » est un secteur mixte à d
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes Il sera procédé à une enquête publique sur le projet immobilier déposé par la SCCV Porte de Fontenay tertiaire et SCCV Porte de Fontenay
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Enquête publique du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Registre numérique pour déposer VOT
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier
12/04/2024 22:51
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