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Pertinence:100%Conseil du 27 mai 2021
Télécharger Ordre du jour du 27 mai 2021 PDF 705Ko Compte rendu du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et l
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Pertinence:100%Conseil du 4 février 2021
Télécharger Ordre du jour du 4 février 2021 PDF 711Ko Compte rendu du 4 février 2021 PDF 9.94Mo Délibérations 01- Acquisition par voie de préemption – d’un local commercial situé 14 rue Notre Dame PDF
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Pertinence:100%Conseil du 17 décembre 2020
Télécharger Ordre du jour du 17 décembre 2020 PDF 387Ko Compte rendu du 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modific
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Pertinence:100%Conseil du 18 mars 2021
Télécharger Ordre du jour du 18 mars 2021 PDF 697Ko Compte rendu du 18 mars 2021 PDF 1.29Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes PDF 102Ko 02 - Création d’un post
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Pertinence:100%ARRÊTÉ LINKY
En tant qu’il réglemente les conditions d’installation des compteurs d’électricité communicants « Linky » sur le territoire communal, l’arrêté du Maire en date du 27 février 2019, d’abord suspendu, a
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Pertinence:100%Conseil du 12 novembre 2020
Télécharger Ordre du jour du 12 novembre 2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation
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Pertinence:100%Conseil du 25 juin 2020
Télécharger Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo
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Pertinence:100%Conseil du 25 mai 2020
Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attri
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Pertinence:100%PERMANENCES ADMINISTRATIVES
Les permanences du Point d'Accès au Droit et à la Médiation Le Point d'Accès au Droit et à la Médiation est un lieu d’information, de conseil et d’aide aux démarches juridiques et administratives (sou
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Pertinence:100%COMPÉTENCES DES TERRITOIRES
Les Territoires seront amenés, de manière progressive d’ici à 2018, à exercer des compétences dans principalement 5 domaines : Aménagement, habitat, développement économique, social, culturel, environ
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